Mentions légales
Informations légales et réglementaires
Éditeur du site
RH360View
Société par actions simplifiée
Capital social : 10 000 €
Siège social : 123 Avenue des Ressources Humaines, 75001 Paris
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Directeur de la publication : Sara Kimis
Contact : contact@rh360view.com
Téléphone : 01 23 45 67 89
Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@rh360view.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Liens hypertextes
Les sites internet peuvent proposer des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. RH360View ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
RH360View ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.